Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie Revenus d&r...
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux Maladie Revenus d’act...
Indices du prix du pétrole et dérivés - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices du prix du pétrole et dérivésAnnée 2023 Indices du prix du pétrole et dérivés (référence 100 en 2010)Les prix sont en euros par tonne sauf indication contraire. Prix ...
Indemnités forfaitaires pour petits déplacements - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux Barème applicable depuis le 1er septembre 2022Les indemnités pour frais de petits déplacements (transport et repas) versées à certains salariés des entreprises de travail temporaire, des travaux publics, ...
Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneurs - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux Un régime simplifiéLe régime micro-social se caractérise par sa relative simplicité puisqu’il sera appliqué sur le chiffre d’affaires réalisé un pourcentage égal à : 12,30 % pour les activité...
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outre-mer - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Artisan Maladie-maternité (1) Artisan, c...
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des sommes sur lesquelles les cotisations sont basées (assiettes) Assiettes Revenus professionnels Utilisés pour...
Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2023 Publié le 21/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes sociaux 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 soumises au précompte Cotisation Base de calcul Cotisation Sécurit...
Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du taux moyen des crédits immobiliersAnnée 2023 Période Taux moyen général Taux moyen sur 15 ans Taux moyen sur 20 ans Taux moyen sur 25 ans Durée mo...
Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniquesAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques (référe...
Indice du climat des affaires dans les activités immobilières - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans les activités immobilièresAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans les activités immobilières (référence 100 en 1976) Période Indice ...
Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandisesAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises (référence 100 en 1976) Période ...
Indicateurs du climat des affaires et du climat de l'emploi - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indicateurs du climat des affaires et du climat de l'emploiAnnée 2023 Période Indice Décembre 2023 Novembre 2023 Oct...
Indice du taux moyen des crédits immobiliers - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du taux moyen des crédits immobiliersAnnée 2023 Période Taux moyen général Taux moyen sur 15 ans Taux moyen sur 20 ans Taux moyen sur 25 ans Durée mo...
Indice du climat des affaires dans le commerce de détail - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le commerce de détailAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans le commerce de détail (référence 100 en 1991) Période Indice Décembre...
Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le BTP Année 2023 Indice du climat des affaires dans le BTP (référence 100 en 1976) Période Indice Décembre 2023 ...
Indice du climat des affaires dans l’information-communication - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans l’information-communicationAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans l’information-communication (référence 100 en 1976) Période Ind...
Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobileAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile (référence 100 en 1991) Période...
Indice du climat des affaires dans l’hébergement-restauration - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans l’hébergement-restaurationAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans l’hébergement-restauration (référence 100 en 1976) Période Indic...
Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière - Année 2023 Publié le 20/Apr/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturièreAnnée 2023 Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière (référence 100 en 1976) Période ...