Indice du climat des affaires dans le commerce de gros - Année 2019 Publié le 24/May/2019 09H20 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le commerce de grosAnnée 2019Indice du climat des affaires dans le commerce de gros (référence 100 en 1979)Enquête bimestriellePériodeIndiceNovembre 2019 Septembre 2019 Juillet 2019 Mai 2019 106 Mars 2019106Janvier ...
Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière - Année 2019 Publié le 24/May/2019 09H17 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturièreAnnée 2019Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière (référence 100 en 1976)1/ Année 2019PériodeIndiceDécembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019 ...
Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile - Année 2019 Publié le 24/May/2019 09H12 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobileAnnée 2019Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile (référence 100 en 1991)1/ Année 2019 PériodeIndiceDécembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 ...
Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution - Année 2019 Publié le 16/May/2019 08H57 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distributionAnnée 2019Indice des prix des logements (référence 100 en 2015)PériodeIndiceVariation trimestrielleVariation sur 1 an Décembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septem...
Indices divers de la construction - Année 2019 Publié le 16/May/2019 06H25 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices divers de la constructionAnnée 2019Indice TRBT – Transport bâtimentPériodeIndex Février 2019 (JO du 16 mai 2019) 110,5 Janvier 2019 (JO du 18 avril 2019)109,6Indice TRTP – Transport travaux publicsPériodeIndex ...
Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - Année 2019 Publié le 16/May/2019 06H19 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état)Année 2019PériodeIndex Février 2019 (JO du 16 mai 2019) 110,3 Janvier 2019 (JO du 18 avril 2019)110,1 => Retrouvez le détail des index par corps d&rsqu...
Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2019 Publié le 16/May/2019 06H14 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux)Année 2019PériodeIndex Février 2019 (JO du 16 mai 2019) 110,3 Janvier 2019 (JO du 18 avril 2019)109,7=> Retrouvez le détail des index par corps d’état (base 2010)P...
Indice des prix à la consommation - Année 2019 Publié le 15/May/2019 13H26 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix à la consommationAnnée 2019Ensemble des ménages PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019 Août 2019 Juillet 2019 Juin 2019 Mai 2019 Avril 2019 104,2...
Plafonds de loyers et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier » - Année 2019 Publié le 03/May/2019 09H00 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier »Barème 2019Plafonds de loyerPour 2017, les plafonds au m2 (charges non comprises) sont les suivants :Dispositif « Scellier cl...
Plafonds de loyers et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier » - Année 2019 Publié le 03/May/2019 08H57 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier »Barème 2019Plafonds de loyerPour 2017, les plafonds au m2 (charges non comprises) sont les suivants :Dispositif « Scellier cl...
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Duflot » - Année 2019 Publié le 03/May/2019 08H42 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Duflot »Barème 2019Plafonds de loyerLe loyer mensuel doit respecter un plafond au m² auquel il est appliqué un coefficient multiplicate...
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation Girardin - Année 2018 Publié le 03/May/2019 07H33 dans Année 2018 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation GirardinBarème 2018Plafonds applicables aux investissements dans le secteur social -> Plafonds de loyer Le loyer mensuel doit respecter un plafon...
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel » - Année 2019 Publié le 03/May/2019 07H03 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel »Barème 2019Plafonds de loyerLe loyer mensuel doit respecter un plafond au m² auquel il est appliqué un coefficient multiplicateu...
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel » - Année 2019 Publié le 03/May/2019 06H48 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel »Barème 2019Plafonds de loyerLe loyer mensuel doit respecter un plafond au m² auquel il est appliqué un coefficient multiplicateu...
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation Girardin - Année 2019 Publié le 03/May/2019 06H30 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation GirardinBarème 2019Plafonds applicables aux investissements réalisés dans le secteur intermédiairePlafonds de loyerPour les baux conclus en 2019 avec...
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation Girardin - Année 2018 Publié le 03/May/2019 06H14 dans Année 2018 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation GirardinBarème 2018Plafonds applicables aux investissements dans le secteur social -> Plafonds de loyer Le loyer mensuel doit respecter un plafon...
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif « conventionnement Anah » - Année 2019 Publié le 02/May/2019 14H56 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif « conventionnement Anah »Barème 2019 1- Plafonds de loyerLe loyer mensuel doit respecter un plafond au m².Pour les baux conclus ou renouvelés en 2019, les plafonds ...
Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière - Année 2019 Publié le 02/May/2019 13H24 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilièreAnnée 20191/ Taux de droit commun en principe, le taux de droit commun est de 5,80 % dans la plupart des départements.Il se décompose de la façon suivante :Nature de la taxationTa...
Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière - Année 2019 Publié le 02/May/2019 12H49 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilièreAnnée 20191/ Taux de droit commun en principe, le taux de droit commun est de 5,80 % dans la plupart des départements.Il se décompose de la façon suivante :Nature de la taxationTa...
Indices des prix des produits agricoles - Année 2019 Publié le 02/May/2019 09H03 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices des prix des produits agricolesAnnée 2019Les indices des prix des produits agricoles sont publiés en base 100 = 2015.Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP)PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembr...
