Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - Année 2019 Publié le 21/Oct/2019 09H20 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état)Année 2019PériodeIndex Juillet 2019 (JO du 19 octobre 2019) 111,2 Juin 2019 (JO du 21 septembre 2019) 111,2 Mai 2019 (JO du 23 août 2019) 111,0 Avril 2019 (JO du 19 juillet...
Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2019 Publié le 21/Oct/2019 09H18 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux)Année 2019PériodeIndex Juillet 2019 (JO du 19 octobre 2019) 111,5Juin 2019 (JO du 21 septembre 2019) 111,5 Mai 2019 (JO du 23 août 2019) 111,8 Avril 2019 (JO du 19 juillet 2019) 111,...
Indices divers de la construction - Année 2019 Publié le 21/Oct/2019 09H14 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices divers de la constructionAnnée 2019Indice TRBT – Transport bâtimentPériodeIndex Juillet 2019 (JO du 19 octobre 2019) 110,9 Juin 2019 (JO du 21 septembre 2019) 111,0 Mai 2019 (JO du 23 août 2019) 111,8 Avril 2019 (JO du 19 juil...
Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution - Année 2019 Publié le 15/Oct/2019 12H53 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distributionAnnée 2019Indice des prix des logements (référence 100 en 2015)PériodeIndiceVariation trimestrielleVariation sur 1 an Décembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septem...
Indice de référence des loyers - Année 2019 Publié le 15/Oct/2019 08H13 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de référence des loyers Année 2019Indice de référence des loyers (référence 100 au 4ème trimestre 1998)1/ Année 2019PériodeIndiceVariation sur 1 an 4ème trimestre 2019 3ème trimestre 2019 129,99 + 1,20 %2ème trimestre 2019 129,72 + 1,53 %1er ...
Indice des prix à la consommation - Année 2019 Publié le 15/Oct/2019 08H12 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix à la consommationAnnée 2019Ensemble des ménages PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019104,50 - 0,3 % + 0,9 %Août 2019 104,86 + 0,5 % + 1,0 % Juillet 2019...
Indice Syntec - Année 2019 Publié le 07/Oct/2019 08H13 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice SyntecAnnée 2019L’indice Syntec sert à mesurer l’évolution du coût de la main d’œuvre, essentiellement de nature intellectuelle, pour des prestations fournies. Il est utilisé dans les branches professionnelles représent...
Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière - Année 2019 Publié le 04/Oct/2019 13H40 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilièreAnnée 20191/ Taux de droit commun en principe, le taux de droit commun est de 5,80 % dans la plupart des départements.Il se décompose de la façon suivante :Nature de la taxationTa...
Valeur vénale des terres dans les DOM en 2018 Publié le 02/Oct/2019 13H13 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques VALEUR VÉNALE DES TERRES DANS LES DOM EN 2018Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.La valeur dominante correspo...
Valeur vénale moyenne des terres labourables et des prairies naturelles en 2018 pour les terres agricoles louées Publié le 02/Oct/2019 12H45 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2018 POUR LES TERRES AGRICOLES LOUÉESLes prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de l...
Taux d'intérêt des comptes courants d'associés - Année 2019 Publié le 01/Oct/2019 06H37 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taux d'intérêt des comptes courants d'associésAnnée 2019 Année civile 2019Taux 1er trimestre1,34 % 2ème trimestre 1,36 % 3ème trimestre1,32 % 4ème trimestre Taux d'intérêt retenu pour un exercice de 12 mois Date de clôture de l'exerciceTaux31 janvi...
Indices des prix des produits agricoles - Année 2019 Publié le 27/Sep/2019 12H23 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices des prix des produits agricolesAnnée 2019Les indices des prix des produits agricoles sont publiés en base 100 = 2015.Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP)PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembr...
Indice des prix de production de l’industrie - Année 2019 Publié le 27/Sep/2019 12H21 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix de production de l’industrieAnnée 2019Indice des prix de production de l'industrie (référence 100 en 2015) PériodeIndiceVariation trimestrielleVariation sur 1 an Décembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019 Ao...
Indice des coûts de production dans la construction - Année 2019 Publié le 26/Sep/2019 14H18 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des coûts de production dans la constructionAnnée 2019Indice des coûts de production dans la construction (référence 100 en 2015)PériodeVariation trimestrielleVariation sur 1 an 4ème trimestre 2019 3ème trimestre 2019 2ème trimestre 2019 + 0...
Indice des prix des logements - Année 2019 Publié le 26/Sep/2019 08H12 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix des logementsAnnée 2019Indice des prix des logements (référence 100 en 2015)1/ Année 2019PériodeIndiceVariation trimestrielleVariation sur 1 an 4ème trimestre 2019 3ème trimestre 2019 2ème trimestre 2019 109,7 + 1,1 % + 3,2 % 1e...
Indices divers de la construction - Année 2019 Publié le 25/Sep/2019 13H32 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices divers de la constructionAnnée 2019Indice TRBT – Transport bâtimentPériodeIndex Juin 2019 (JO du 21 septembre 2019) 111,0 Mai 2019 (JO du 23 août 2019) 111,8 Avril 2019 (JO du 19 juillet 2019) 111,3 Mars 2019 (JO du 22 juin ...
Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - Année 2019 Publié le 25/Sep/2019 13H26 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état)Année 2019PériodeIndex Juin 2019 (JO du 21 septembre 2019) 111,2 Mai 2019 (JO du 23 août 2019) 111,0 Avril 2019 (JO du 19 juillet 2019)110,9Mars 2019 (JO du 22 juin 2019) ...
Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2019 Publié le 25/Sep/2019 13H24 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux)Année 2019PériodeIndex Juin 2019 (JO du 21 septembre 2019) 111,5 Mai 2019 (JO du 23 août 2019) 111,8 Avril 2019 (JO du 19 juillet 2019) 111,6Mars 2019 (JO du 22 juin 2019) 111,3 Fé...
Indice du coût de la construction - Année 2019 Publié le 24/Sep/2019 14H14 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du coût de la construction Année 2019Indice du coût de la construction (ICC) des immeubles à usage d’habitation (référence 100 au 4ème trimestre 1953).1/ Année 2019 PériodeIndiceVariation sur 1 an Moyenne des 4 derniers trimestres4ème tr...
Indice des loyers commerciaux - Année 2019 Publié le 24/Sep/2019 14H11 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des loyers commerciaux Année 2019L’indice trimestriel des loyers commerciaux (ILC) est constitué de la somme pondérée d’indices représentatifs de l’évolution des prix à la consommation, de celle des prix de la construction ne...
