Indice Syntec - Année 2019 Publié le 01/Aug/2019 07H20 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice SyntecAnnée 2019L’indice Syntec sert à mesurer l’évolution du coût de la main d’œuvre, essentiellement de nature intellectuelle, pour des prestations fournies. Il est utilisé dans les branches professionnelles représent...
Indices des prix des produits agricoles - Année 2019 Publié le 30/Jul/2019 06H21 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices des prix des produits agricolesAnnée 2019Les indices des prix des produits agricoles sont publiés en base 100 = 2015.Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP)PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembr...
Indice des prix de production de l’industrie - Année 2019 Publié le 30/Jul/2019 06H01 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix de production de l’industrieAnnée 2019Indice des prix de production de l'industrie (référence 100 en 2015) PériodeIndiceVariation trimestrielleVariation sur 1 an Décembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019 Ao...
Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile - Année 2019 Publié le 24/Jul/2019 14H09 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobileAnnée 2019Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile (référence 100 en 1991)1/ Année 2019 PériodeIndiceDécembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 ...
Indice du climat des affaires dans le commerce de gros - Année 2019 Publié le 24/Jul/2019 14H07 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le commerce de grosAnnée 2019Indice du climat des affaires dans le commerce de gros (référence 100 en 1979)Enquête bimestriellePériodeIndiceNovembre 2019 Septembre 2019 Juillet 2019 105 Mai 2019 107 Mars 2019105Janv...
Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière - Année 2019 Publié le 24/Jul/2019 14H04 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturièreAnnée 2019Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière (référence 100 en 1976)1/ Année 2019PériodeIndiceDécembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019 ...
Indices divers de la construction - Année 2019 Publié le 23/Jul/2019 13H04 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices divers de la constructionAnnée 2019Indice TRBT – Transport bâtimentPériodeIndex Avril 2019 (JO du 19 juillet 2019) 111,3 Mars 2019 (JO du 22 juin 2019)111,1Février 2019 (JO du 16 mai 2019) 110,5 Janvier 2019 (JO du 18 av...
Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) - Année 2019 Publié le 23/Jul/2019 12H55 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état)Année 2019PériodeIndex Avril 2019 (JO du 19 juillet 2019)110,9Mars 2019 (JO du 22 juin 2019) 110,6 Février 2019 (JO du 16 mai 2019) 110,3 Janvier 2019 (JO du 18 avril ...
Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2019 Publié le 23/Jul/2019 12H50 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux)Année 2019PériodeIndex Avril 2019 (JO du 19 juillet 2019) 111,6Mars 2019 (JO du 22 juin 2019) 111,3 Février 2019 (JO du 16 mai 2019) 110,3 Janvier 2019 (JO du 18 avril 2019)109...
Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2019 Publié le 15/Jul/2019 09H43 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes sociaux Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2019Les rémunérations ne peuvent faire l’objet de saisies que dans certaines proportions. Au 1er janvier 2019, les proportions dans lesquelles les rémunérations peuvent être saisissa...
Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution - Année 2019 Publié le 12/Jul/2019 10H09 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distributionAnnée 2019Indice des prix des logements (référence 100 en 2015)PériodeIndiceVariation trimestrielleVariation sur 1 an Décembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septem...
Indice des prix à la consommation - Année 2019 Publié le 11/Jul/2019 07H43 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix à la consommationAnnée 2019Ensemble des ménages PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembre 2019 Novembre 2019 Octobre 2019 Septembre 2019 Août 2019 Juillet 2019 Juin 2019 104,58 + 0,2 % + 1,2 % Mai ...
Indice de référence des loyers - Année 2019 Publié le 11/Jul/2019 07H28 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de référence des loyers Année 2019Indice de référence des loyers (référence 100 au 4ème trimestre 1998)1/ Année 2019PériodeIndiceVariation sur 1 an 4ème trimestre 2019 3ème trimestre 2019 2ème trimestre 2019 129,72 + 1,53 %1er trimestre 2019...
Taux de l’intérêt légal - Année 2019 Publié le 10/Jul/2019 14H55 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Taux de l’intérêt légal Année 2019Taux de l’intérêt égal applicables au cours du 2nd semestre 2019Pour les créances des personnes physiques n’agissant pas pour des besoins professionnels : 3,26 %Pour tous les autres cas : 0,87 %Exem...
Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2019 Publié le 04/Jul/2019 13H20 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseilsAnnée 20191/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2019C...
Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2019 Publié le 04/Jul/2019 12H58 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseilsAnnée 20191/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018C...
Indice des coûts de production dans la construction - Année 2019 Publié le 04/Jul/2019 10H23 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des coûts de production dans la constructionAnnée 2019Indice des coûts de production dans la construction (référence 100 en 2015)PériodeVariation trimestrielleVariation sur 1 an 4ème trimestre 2019 3ème trimestre 2019 2ème trimestre 2019 1e...
Taux d'intérêt des comptes courants d'associés - Année 2019 Publié le 02/Jul/2019 07H35 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taux d'intérêt des comptes courants d'associésAnnée 2019 Année civile 2019Taux 1er trimestre1,34 % 2ème trimestre 1,36 % 3ème trimestre 4ème trimestre Taux d'intérêt retenu pour un exercice de 12 mois Date de clôture de l'exerciceTaux31 janvier 201...
Indice Syntec - Année 2019 Publié le 01/Jul/2019 12H15 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice SyntecAnnée 2019L’indice Syntec sert à mesurer l’évolution du coût de la main d’œuvre, essentiellement de nature intellectuelle, pour des prestations fournies. Il est utilisé dans les branches professionnelles représent...
Indices des prix des produits agricoles - Année 2019 Publié le 01/Jul/2019 12H07 dans Année 2019 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices des prix des produits agricolesAnnée 2019Les indices des prix des produits agricoles sont publiés en base 100 = 2015.Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP)PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembr...
