Barème frais de nourriture - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Barème frais de nourritureAnnée 2022 Nature de l'indemnité Limites d'exonération en Euros Indemnité de restauration sur le lieu de travail - Salarié contraint de pr...
Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la MétropoleAnnée 2022 Année 2021 Pour les 3 premiers mois Du 4ème mois au 24ème mois Du 25ème mois au 72ème mois ...
Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Barème de la taxe générale sur les activités polluantesAnnée 2022 Barème de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantesBarème en euros par unité de perception de la composante de la...
Accise sur les énergies – Transport – 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Accise sur les énergies – Transport – 2022 Les tarifs réduits dans le secteur des transports, exprimés en euros par mégawattheure, les produits auxquels ils s'appliquent et les articles p...
Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2022 Les montants de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes sont révisés chaque année proportionnellement à la variation du produit de la tax...
Tarification des cotisations d’ATMP des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tarification des cotisations d’accidents du travail et des maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité socialeAnnée 2022 Consulter nos ann...
Barème des frais liés à la mobilité professionnelle - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Barème des frais liés à la mobilité professionnelle Année 2022 Les frais engagés par un salarié dans le cadre d’une mobilité professionnelle sont considérés comme des charges de caractère ...
Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d'Outre-mer Année 2022 Année 2021 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires ...
Tableau des cotisations sociales dues par les professions libérales - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les professions libéralesAnnée 2022 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier...
Tableau des cotisations sociales dues par les avocats - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les avocatsAnnée 20221/ Cotisations dues au régime général de Sécurité Sociale (Urssaf)Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2022 ...
Redevance d’archéologie préventive – taux 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Redevance d’archéologie préventive – taux 2022 Pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022, le taux de la redevance d’archéologie préventive est fixé à 0,60 € par m...
Frais professionnels liés au télétravail - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Frais professionnels liés au télétravailAnnée 2022 Les frais engagés par le salarié en situation de télétravail sont considérés comme des dépenses inhérentes à l'emploi dont le remboursement peut êtr...
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – barème 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – barème 2022 Les montants et tarifs de chacune des composantes de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) so...
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicauxAnnée 2022 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2022 Cotisation ...
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricolesAnnée 2022 1/ Assiette et taux des cotisationsa) Tableau récapitulatif des sommes sur lesquel...
Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréésAnnée 20221/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2022 ...
Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboireAnnée 2022Dans les secteurs des hôtels, restaurants, cafés, bowlings, la base de calcul des cotisations est constituée ...
Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les agents-généraux d'assuranceAnnée 2022 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2022 Cotis...
Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanente - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Coûts moyens incapacité temporaire et incapacité permanenteBarème 2022 COMITÉ TECHNIQUE NATIONAL COÛTS MOYENS (EN EUROS) Catégories d’incapacité temporaire (IT) ...
Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice du climat des affaires dans le BTP Année 2022 Indice du climat des affaires dans le BTP (référence 100 en 1976) Période indice Décembre 2022 115 ...