Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1Année 2022 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2022 Cotisation ...
Montant du Smic et du minimum garanti au 1er mai 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes sociaux Montant du Smic et du minimum garanti au 1er mai 2022 1/ Montant du minimum garantiLe montant du minimum garanti est fixé à 3,86 € au 1er mai 2022.2/ Montant du SMIC Cas généralAu 1er mai 2022, ...
Taxe sur le transport aérien de marchandises - 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taxe sur le transport aérien de marchandises - 2022 Le montant de la taxe est égal au produit de la masse mensuelle des marchandises, exprimée en tonnes, par la somme : du tarif de l'aviation civile ...
Indice de référence des loyers - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de référence des loyersAnnée 2022 Indice de référence des loyers (référence 100 au 4e trimestre 1998)1/ Année 2022 Période Indice Variation sur 1 an 4e tri...
Taxe sur le transport aérien de passagers - 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taxe sur le transport aérien de passagers - 2022 Le montant de la taxe est égal, pour chaque embarquement constitutif d'un fait générateur, à la somme des tarifs suivants : le tarif de l'aviation civ...
Indice de la production des agences de voyage - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production des agences de voyageAnnée 2022 Indice de la production des agences de voyage (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Dé...
Indice de la production des services aux ménages - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production des services aux ménagesAnnée 2022 Indice de la production des services aux ménages (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle ...
Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production des arts, spectacles et activités récréativesAnnée 2022 Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives (référence 100 en 2015) Période I...
Indice de la production de films, d’enregistrements sonore et dans l’édition musicale - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production de films, d’enregistrements sonore et dans l’édition musicaleAnnée 2022 Indice de la production de films, d’enregistrements sonore et dans l’édition mu...
Indice de la production dans les activités vétérinaires - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production dans les activités vétérinairesAnnée 2022 Indice de la production dans les activités vétérinaires (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mens...
Indice de la production dans l’hébergement - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production dans l’hébergementAnnée 2022 Indice de la production dans l’hébergement (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle ...
Indice de la production dans les activités juridiques et comptables – Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production dans les activités juridiques et comptablesAnnée 2022Indice de la production dans les activités juridiques et comptables (référence 100 en 2015) Période Indice ...
Indice de la production dans la restauration - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production dans la restaurationAnnée 2022 Indice de la production dans l’hébergement (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle ...
Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierie - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierieAnnée 2022 Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierie (référence 100 en...
Indice de la production dans l’édition - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production dans l’éditionAnnée 2022 Indice de la production dans l’édition (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Déce...
Régimes d’imposition des entreprises agricoles à l’impôt sur le revenu (bénéfices agricoles) – Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes fiscaux Régimes d’imposition des entreprises agricoles à l’impôt sur le revenu (bénéfices agricoles)Année 2022 Régime d’imposition à l’impôt sur le revenu : le régime micro-BA ne s&rs...
Indice de la production des transports maritimes et fluviaux - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production des transports maritimes et fluviauxAnnée 2022 Indice de la production des transports maritimes et fluviaux (référence 100 en 2015) Période Indice Vari...
Indices des prix des produits agricoles - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices des prix des produits agricolesAnnée 2022 Les indices des prix des produits agricoles sont publiés en base 100 = 2015.Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP) Pé...
Indice de la production des transports aériens - Année 2022 Publié le 03/Apr/2023 00H00 dans Année 2022 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production des transports aériensAnnée 2022 Indice de la production des transports aériens (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle ...
Indice de la production des transports maritimes et fluviaux - Année 2023 Publié le 31/Mar/2023 00H00 dans Année 2023 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de la production des transports maritimes et fluviaux Année 2023 Ind...
