Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) Publié le 20/Apr/2017 09H34 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état)Année 201PériodeIndex Janvier 2017 (JO du 15 avril 2017)105,7 => Retrouvez le détail des index par corps d’état (base 2010)Pour rappel, les ind...
Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) Publié le 20/Apr/2017 08H47 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux)Année 2017PériodeIndex Janvier 2017 (JO du 15 avril 2017)104,9=> Retrouvez le détail des index par corps d’état (base 2010)Pour rappel, les index de la construct...
Indices divers de la construction Publié le 20/Apr/2017 08H15 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices divers de la constructionAnnée 2017Indice TRBT – Transport bâtimentPériodeIndex Janvier 2017 (JO du 15 avril 2016)100,6Indice TRTP – Transport travaux publicsPériodeIndex Janvier 2017 (J...
Indices divers de la construction Publié le 20/Apr/2017 07H49 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices divers de la constructionAnnée 2017Indice TRBT – Transport bâtimentPériodeIndex Janvier 2017 (JO du 15 avril 2016)100,6Indice TRTP – Transport travaux publicsPériodeIndex Janvier 2017 (J...
Tableau des cotisations sociales dues par les industriels - RSI Publié le 19/Apr/2017 10H05 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les industrielsRégime social des indépendants (RSI)Année 2017 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017CotisationBase de calculIndustrielMaladie...
Tableau des cotisations sociales dues par les artisans - RSI Publié le 19/Apr/2017 07H40 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les artisansRégime social des indépendants (RSI)Année 20171/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017CotisationBase de calculArtisanMaladie-maternitéM...
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI Publié le 18/Apr/2017 15H59 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les commerçantsRégime social des indépendants (RSI)Année 2017 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017CotisationBase de calculCommerçantMaladie...
Indice de référence des loyers Publié le 18/Apr/2017 15H39 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice de référence des loyers Année 2017Indice de référence des loyers (référence 100 au 4ème trimestre 1998)1/ Année 2017PériodeIndiceVariation sur 1 an 1er trimestre 2017125,90+ 0,51%2/ HistoriquePériodeIndiceVariation sur 1 an 4ème trime...
Indice des prix à la consommation Publié le 14/Apr/2017 09H57 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des prix à la consommationAnnée 2017Ensemble des ménages PériodeIndiceVariation mensuelleHausse des prix sur 1 anDécembre 2017 Novembre 2017 Octobre 2017 Septembre 2017 Août 2017 Juillet 2017 Juin 2017 Mai 2017 Avril 2017 Mar...
Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2017 Publié le 13/Apr/2017 07H34 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes sociaux Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2017Les rémunérations ne peuvent faire l’objet de saisies que dans certaines proportions. Au 1er janvier 2017, les proportions dans lesquelles les rémunérations peuvent être saisissa...
Dates des jours fériés - année 2015 Publié le 12/Apr/2017 06H41 dans Année 2015 - Indices, taux, barèmes sociaux Dates des jours fériés Année 2015En 2015, les dates des jours fériés sont les suivantes :Jour de l’An : jeudi 1er JanvierLundi de Pâques : lundi 6 avrilFête du Travail : vendredi 1er maiVictoire de 1945 : vendredi 8 maiAscension : jeudi 14 mai...
Dates des jours fériés - année 2016 Publié le 12/Apr/2017 06H41 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Dates des jours fériés Année 2016En 2016, les dates des jours fériés sont les suivantes :Jour de l’An : vendredi 1er JanvierLundi de Pâques : lundi 28 marsFête du Travail : dimanche 1er maiAscension : jeudi 5 maiVictoire de 1945 : dimanche 8 m...
Dates des jours fériés - année 2017 Publié le 12/Apr/2017 06H41 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes sociaux Dates des jours fériés Année 2017En 2017, les dates des jours fériés sont les suivantes :Jour de l’An : dimanche 1er janvierLundi de Pâques : lundi 17 avrilFête du Travail : lundi 1er maiVictoire de 1945 : lundi 8 maiAscension : jeudi 25 maiPe...
Indice Syntec Publié le 03/Apr/2017 13H47 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice SyntecAnnée 2017L’indice Syntec sert à mesurer l’évolution du coût de la main d’œuvre, essentiellement de nature intellectuelle, pour des prestations fournies. Il est utilisé dans les branches professionnelles représent...
Taux d'intérêt des comptes courants d'associés Publié le 03/Apr/2017 13H46 dans Année 2017 - Indices, taux, barèmes fiscaux Taux d'intérêt des comptes courants d'associésAnnée 2017 Année civile 2017Taux 1er trimestre1,82%2ème trimestre 3ème trimestre 4ème trimestre Taux d'intérêt retenu pour un exercice de 12 mois Date de clôture de l'exerciceTaux31 janvier 20172,00%28 f...
Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) Publié le 22/Mar/2017 15H17 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état)Année 2016PériodeIndex Décembre 2016 (JO du 21 mars 2017)105,2Novembre 2016 (JO du 15 février 2017)104,9Octobre 2016 (JO du 14 janvier 2017)104,8Septembre 2016 (JO du 21 décembre 2016...
Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) Publié le 22/Mar/2017 15H13 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux)Année 2016PériodeIndex Décembre 2016 (JO du 21 mars 2017)103,7Novembre 2016 (JO du 15 février 2017)103,3Octobre 2016 (JO du 14 janvier 2017)103,0Septembre 2016 (JO du 21 décembre 2016)102,6Aoû...
Indices divers de la construction Publié le 22/Mar/2017 15H05 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes juridiques Indices divers de la constructionAnnée 2016Indice TRBT – Transport bâtimentPériodeIndex Décembre 2016 (JO du 21 mars 2017)103,3Novembre 2016 (JO du 15 février 2017)102,9Octobre 2016 (JO du 14 janvier 2017)102,5Septembre 2016 (JO du 21 décembre ...
Indice des loyers commerciaux Publié le 22/Mar/2017 14H45 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des loyers commerciaux Année 2016L’indice trimestriel des loyers commerciaux (ILC) est constitué de la somme pondérée d’indices représentatifs de l’évolution des prix à la consommation, de celle des prix de la construction ne...
Indice des loyers des activités tertiaires Publié le 22/Mar/2017 14H43 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes juridiques Indice des loyers des activités tertiaires Année 2016L’indice des loyers des activités tertiaires (ILAT) est constitué de la somme pondérée d’indices représentatifs du niveau des prix à la consommation, de celui des prix de la constructio...
