Tableau des cotisations « chômage-intempéries » Publié le 22/Aug/2016 05H39 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations « chômage-intempéries »Période du 1er avril 2016 au 31 mars 2017Catégories d’entreprisesAssiette de cotisationTaux de cotisationGros œuvre et travaux publicsIntégralité des salaires versés par l’entreprise, a...
Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes Publié le 22/Aug/2016 05H38 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmesAnnée 2016 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTaux/montantOrganisme de recouvrementMaladieSur les ...
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H38 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2Année 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTauxMaladieSur les revenus d’activité non ...
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H37 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1Année 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTaux/montantMaladieSur les revenus conventionnés...
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes Publié le 22/Aug/2016 05H37 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistesAnnée 2016 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTaux/montantOrganisme de recouvrementMaladi...
Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H37 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicauxAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTauxMaladieSur les revenus conventionnés nets de ...
Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H36 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciensAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTauxOrganisme de recouvrementMaladie-maternitéMontant du r...
Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H36 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinairesAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTauxMaladie-maternitéMontant du revenu professionnel6,50 ...
Tableau des cotisations sociales dues par les professions libérales Publié le 22/Aug/2016 05H35 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les professions libéralesAnnée 2016 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTauxOrganisme de recouvrementMaladie-matern...
Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H35 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires Année 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculT...
Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H34 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariésAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTaux/montantOrganisme de recouvrementMaladie-mat...
Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H34 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréésAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculTauxOrganisme de recouvrementM...
Tableau des cotisations sociales dues par les avocats - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H34 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les avocatsAnnée 20161/ Retraite de baseCotisation forfaitaireAge de l’activitéMontant1ère année275 €2ème année552 €3ème année867 €4ème et 5ème années1 182 €6ème année et plus (ou av...
Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils Publié le 22/Aug/2016 05H33 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseilsAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016C...
Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H33 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteursAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationAssiette minimaleMontant annuel de la cotisationRetraite de base (C...
Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs - Année 2016 Publié le 22/Aug/2016 05H31 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteursAnnée 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculArtisanMaladie-Maternité-Invalidité-DécèsMontant du r...
Tableau des cotisations sociales dues par les industriels - RSI Publié le 22/Aug/2016 05H30 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les industrielsRégime social des indépendants (RSI)Année 2016 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculIndustrielMaladie...
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants- RSI Publié le 22/Aug/2016 05H30 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les commerçantsRégime social des indépendants (RSI)Année 2016 1/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculCommerçantMaladie...
Tableau des cotisations sociales dues par les artisans - RSI Publié le 22/Aug/2016 05H30 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par les artisansRégime social des indépendants (RSI)Année 20161/ Assiette et taux des cotisationsTableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationBase de calculArtisanMaladie-maternitéM...
Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur - RSI Publié le 22/Aug/2016 05H30 dans Année 2016 - Indices, taux, barèmes sociaux Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateurRégime social des indépendants (RSI)Année 2016Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2016CotisationAssietteTaux / montant Retraite de baseFormuleBase de calcul ...
